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Impôt américain sur le revenu pour les propriétaires de véhicules non résidents aux États-Unis

Le fait de posséder un véhicule aux États-Unis expose-t-il un non-résident ou un non-citoyen américain à l'impôt sur le revenu améri...

Écrit par Matt Copenhaver

Les visiteurs étrangers aux États-Unis nous demandent souvent si le fait de posséder un véhicule aux États-Unis les expose à l'impôt sur le revenu américain.



De manière générale, deux catégories de revenus sont soumises à l'impôt sur le revenu américain :

  • les revenus mondiaux perçus par les citoyens américains et les titulaires d'une carte verte, et

  • les revenus perçus aux États-Unis

Le simple fait de posséder un véhicule aux États-Unis ne confère pas le statut de citoyen américain ou de titulaire de carte verte, et ne génère pas nécessairement des revenus.



Toutefois, si un visiteur étranger aux États-Unis loue le véhicule dont il est propriétaire (revenu perçu aux États-Unis), les revenus de location peuvent être soumis à l’impôt sur le revenu.



La vente d’un véhicule que vous possédez à des fins personnelles est généralement considérée comme une cession d’actif – et non comme un revenu. Si la vente d’un véhicule a généré une plus-value (c’est-à-dire s’il a été vendu à un prix supérieur à son coût d’acquisition), cette plus-value peut être considérée comme un revenu.



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