Dans notre monde moderne, nous avons pris l'habitude de "signer" des documents en cochant des cases ou en tapant notre nom.
Mais lorsqu'il s'agit de titres de propriété de véhicules et d'autres documents connexes aux États-Unis, les exigences en matière de signature sont plus spécifiques.
Acceptable : encre humide
Les documents originaux signés à l'encre humide sont acceptables.
(En cas de doute, on apprend aux greffiers à se lécher le pouce et à essayer d'effacer un petit morceau de la signature. Si le morceau s'efface, il s'agit d'encre ; s'il ne s'efface pas, il s'agit d'une copie)
Non acceptable : image d'une signature à l'encre humide
Une photo, un scan ou une image d'un document signé à l'encre humide n'est pas acceptable.
Acceptables pour les documents autres que les titres : signatures électroniques conformes aux exigences de l'UETA
L'Uniform Electronic Transactions Act (UETA) est une loi promulguée par (presque) tous les États américains, qui énonce les exigences en matière de signatures électroniques acceptables. Ces exigences sont les suivantes
Intention de signer,
Consentement à faire des affaires par voie électronique,
L'association de la signature à l'enregistrement, et
La conservation des documents.
Des plateformes telles que Docusign et PandaDoc répondent à toutes les exigences de l'UETA.
Les titres de véhicules sont des documents spéciaux qui, par définition, ne peuvent pas être signés électroniquement.
Si vous n'êtes pas en mesure de signer physiquement le titre de votre véhicule (par exemple, si vous vous trouvez dans un lieu différent de celui du titre lorsque vous achetez ou vendez le véhicule), vous pouvez autoriser une autre partie à signer le titre en votre nom au moyen d'une procuration.
À proscrire : les signatures électroniques non conformes aux exigences de l'UETA
Bien que vous puissiez "signer" votre nom à l'aide d'un certain nombre d'outils PDF (par exemple Adobe et Preview), ces outils ne répondent pas à deux exigences de l'UETA : la capture d'un enregistrement associé qui reflète le processus par lequel la signature a été créée, et la conservation d'une copie complète et précise de l'enregistrement électronique signé.
Par conséquent, les signatures utilisant la plupart des outils PDF ne sont pas acceptées.