Le véhicule que vous avez acheté est-il immatriculé auTexas ? Si oui, poursuivez votre lecture : cet article vous aidera à vous assurer que le titre de propriété vous est correctement cédé, ou « transféré ».
Le transfert de titre de propriété peut s’avérer complexe. Pour bien comprendre la procédure, nous vous recommandons vivement deconsulter notre guide sur le transfert de titre de propriété antérieur en complément de celui-ci.
Ce guide s'adresse aux clients qui ont fait appel à visitor.us pour immatriculer à leur nom, dans le Montana, un véhicule immatriculé au Texas.
Si vous n’êtes pas client de visitor.us, veuillez consulter le site web du DMV (Département des véhicules motorisés) de l’État du Texas.
Avant d’écrire quoi que ce soit sur un titre de propriété
Les surcharges, ratures et corrections au correcteur peuvent entraîner des formalités administratives supplémentaires, des retards et des frais. N’écrivez sur le titre qu’après vous être entraîné sur une feuille de papier séparée.
Même s’il est important de faire preuve de prudence lors de la rédaction d’un titre de propriété, des erreurs peuvent parfois se produire.
Si vous commettez une erreur sur un certificat d’immatriculation, voici les démarches à suivre pour la corriger.
Le titre de propriété d’un véhicule au Texas
Vous trouverez ci-dessous un exemple de titre de propriété d'un véhicule au Texas (certains champs ont été masqués) :
Recto
Verso
Le recto du titre de propriété
Signature du propriétaire
Le propriétaire enregistré figurant sur le titre de propriété doit signer le recto de celui-ci.
mainlevée de privilège
Un gage est un prêt garanti par un véhicule, et le prêteur est appelé « créanciergagiste ». S'il existe un prêt garanti par le véhicule, son créancier gagiste sera indiqué ici :
La section « Créancier gagiste » de ce titre indique « AUCUN » : le véhicule ne fait l'objet d'aucun prêt.
Si un créancier gagiste est mentionné, son mandataire habilité doit signer sur la ligne située à côté de son privilège afin que la propriété du véhicule puisse être transférée.
Le verso du certificat d’immatriculation
Cession du titre de propriété
Si vous achetez directement auprès du propriétaire immatriculé du véhicule, vous et ce dernier devrez remplir cette section :
Informations concernant l'acheteur
Vos informations doivent être inscrites dans la zone bleue comme suit :
Nom de l'acheteur : votre nom
Rue : 544 E Main St. Suite B
Ville : Bozeman
État : MT
Code postal : 59715
Ensuite, signez sur la ligne intitulée « Signature de l'acheteur/de l'agent » et inscrivez votre nom en lettres majuscules (à la main) sur la ligne intitulée « Nom en lettres majuscules » (identique à la signature) dans la zone verte.
Informations concernant le vendeur
Le vendeur doit signer, dater et écrire son nom en lettres majuscules (à la main) dans la zone rouge.
Indication du kilométrage
Si le véhicule date de 2011 ou plus récent (et qu'il ne s'agit pas d'une remorque), le vendeur doit indiquer le kilométrage actuel dans la zone marquée en orange.
Si le véhicule date de 2010 ou d'avant, ces champs peuvent être laissés vides.
Transfert de propriété par un concessionnaire
Si vous achetez votre véhicule chez un concessionnaire, celui-ci utilisera cette section pour vous céder le véhicule. Seuls les concessionnaires automobiles agréés peuvent utiliser cette section. Signez, datez et inscrivez votre nom à l'endroit indiqué par le concessionnaire.
Étapes suivantes
Une fois le transfert de titre au Texas effectué, envoyez le titre original et transféré à visitor.us pour l'immatriculation en suivant ces étapes.