Pour pouvoir immatriculer un véhicule dans n'importe quel État américain, il faut d'abord qu'il soit muni de documents américains valides.
Si votre véhicule n'a pas de papiers américains, tels qu'un titre de propriété américain, une déclaration d'origine du constructeur (MSO) ou tout autre document reconnu, vousdevrez importer officiellement le véhicule aux États-Unis avant de l'immatriculer.
Pourquoi importer d'abord ?
Les États américains exigent des documents clairs prouvant qu'un véhicule est entré légalement dans le pays et qu'il est conforme aux normes fédérales américaines en matière de sécurité, d'émissions et d'importation.
Les véhicules sans papiers américains préalables ne répondent pas aux critères d'immatriculation des États tant qu'ils n'ont pas été soumis à la procédure d'importation fédérale.
La procédure d'importation des véhicules
Voici une description simplifiée de la procédure d'importation de votre véhicule aux États-Unis :
Déterminer l'admissibilité du véhicule
Vérifiez si votre véhicule répond aux normes fédérales américaines.
Les véhicules doivent généralement respecter les normes établies par l'Agence pour la protection de l'environnement (EPA) et le ministère des transports (DOT).
Rassemblez les documents requis
L'original des documents relatifs à la propriété étrangère.
Acte de vente ou preuve d'achat (si le document de propriété n'est pas à votre nom)
Formulaire 3520-1 de l'EPA et formulaire HS-7 du DOT dûment remplis (vous trouverez ci-dessous des images de ces documents). Consultez les sites web du gouvernement américain pour obtenir les documents les plus récents et les plus complets.)
Choisir un port d'entrée et un courtier en douane
Choisissez un port d'entrée américain approprié pour l'importation du véhicule.
Travailler avec un courtier en douane agréé peut simplifier considérablement le processus.
Présenter le véhicule et les documents au service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP)
Les agents du CBP au port inspectent le véhicule et vérifient les documents.
Payer les droits et frais applicables (généralement basés sur la valeur du véhicule).
Obtenir l'autorisation d'entrée et les documents
Le CBP émet le formulaire 7501 (Entry Summary), confirmant que le véhicule est entré légalement aux États-Unis (vous trouverez ci-dessous une image de ce document). Consultez les sites web du gouvernement américain pour obtenir des documents complets et à jour)
Veillez à recevoir tous les documents estampillés par le CBP.
Se conformer aux exigences de fédéralisation (si nécessaire)
Si des modifications sont nécessaires pour des raisons de sécurité ou de conformité aux normes d'émissions, confiez-les à un importateur ou à un prestataire de services agréé.
rôle de visitor.us dans le processus d'importation
La procédure d'importation doit être achevée dans un port d'entrée américain. Comme visitor.us n'est présent dans aucun port d'entrée américain, nous ne sommes pas en mesure d'aider à la procédure d'importation.
Cependant, une fois l'importation terminée, nous pouvons immatriculer votre véhicule dans le Montana.
Conseils supplémentaires
Envisagez de travailler avec un importateur agréé (RI) si votre véhicule doit être modifié pour répondre aux normes américaines.
Conservez toujours des copies de tous les documents d'importation pour vos dossiers et pour référence future.
Pour obtenir de l'aide ou des conseils plus détaillés sur l'importation de véhicules aux États-Unis, contactez Visitor.us ou votre courtier en douane local.