Pour immatriculer un véhicule, son titre de propriété original doit être présenté au Service des immatriculations. Les scans, copies et images ne sont pas acceptés pour l'immatriculation.
Le titre de propriété original de votre véhicule est donc un document important : cet article explique comment le protéger contre le vol.
Le dispositif de sécurité intégré à chaque certificat d'immatriculation américain
Chaque certificat d’immatriculation comporte une mention du type : « Toute altération, utilisation de correcteur liquide ou rature rend le présent certificat nul et non avenu. »
Voici cette mention figurant sur un titre de propriété du Montana :
Dès que vous achetez un véhicule, inscrivez votre nom – ou demandez au vendeur de l'inscrire – dans la section « acheteur » du titre de propriété du véhicule.
Si quelqu’un s’empare de votre certificat et biffe, recouvre de correcteur ou efface votre nom, le certificat sera invalidé.
Sécurité sur un exemple de certificat d'immatriculation
Prenons un exemple.
Vous trouverez ci-dessous un certificat d’immatriculation californien, avec la section du vendeur surlignée en rouge et celle de l’acheteur en bleu.
Ce certificat est SÛR : le vendeur n'a pas signé la section « vendeur » du certificat.
DANGER : le vendeur a signé et la section réservée à l'acheteur est vierge
Ci-dessous, on constate que le vendeur a signé la partie qui lui est réservée et que celle de l'acheteur est vierge :
Un certificat d'immatriculation dont la partie réservée au vendeur est remplie et celle réservée à l'acheteur est laissée en blanc est un titre au porteur : il appartient à la personne qui le détient physiquement.
SANS RISQUE : le vendeur a signé et un nom est inscrit dans la section réservée à l'acheteur
Ci-dessous, on constate que le vendeur a signé la section qui lui est réservée et qu'un nom est inscrit dans la section réservée à l'acheteur.
Maintenant que le nom de John Smith a été inscrit dans la section réservée à l'acheteur, le véhicule ne peut être immatriculé qu'au nom de John Smith.
SÛR ET COMPLET : le vendeur a signé, un nom est inscrit dans la section réservée à l'acheteur et celle-ci est signée
Ci-dessous, on constate que le vendeur a signé la section qui lui est réservée, qu'un nom est inscrit dans la section réservée à l'acheteur et que l'acheteur a signé.
Ce titre de propriété est valide et complet – prêt à être immatriculé.
Conclusion
Ainsi, pour conserver en toute sécurité l'ancien certificat d'immatriculation de votre véhicule après l'achat, n'oubliez pas d'inscrire – ou de demander au vendeur d'inscrire – votre nom dans la section « acheteur » du certificat.