L'immatriculation d'un véhicule aux États-Unis implique plusieurs documents dont les noms se ressemblent mais dont les significations diffèrent. Si vous n'avez jamais immatriculé de véhicule auparavant – ou si vous découvrez le système américain d'immatriculation –, cet article vous explique les termes que vous rencontrerez en utilisant visitor.us.
Ancien titre de propriété
Le titre de propriété antérieur de votre véhicule est le document officiel de propriété délivré au vendeur avant que vous n'achetiez le véhicule.
Le titre de propriété antérieur est au nom du vendeur ; c’est le document qui établit la chaîne de propriété dont l’État du Montana a besoin pour vous délivrer un nouveau titre de propriété.
Lorsque vous achetez un véhicule, le vendeur vous cède le titre de propriété antérieur. Vous envoyez ensuite ce titre à visitor.us, qui le transmet à l’État du Montana afin d’obtenir vos plaques d’immatriculation, votre certificat d’immatriculation et votre titre de propriété du Montana.
Permis d’immatriculation temporaire
Un permis d’immatriculation temporaire (également appelé « temp tag », « one-trip permit », « in-transit tag » ou « drive-away tag ») est une « plaque d’immatriculation papier » que vous apposez à l’arrière de votre véhicule pendant le traitement de votre immatriculation complète dans le Montana. Il indique aux forces de l’ordre que votre immatriculation est en cours de traitement.
visitor.us fournit à ses clients, sur simple demande, un permis d’immatriculation temporaire du Montana imprimable valable 40 jours. La plaque temporaire est valable aux États-Unis, au Canada et dans les zones franches du Mexique.
Plaques d’immatriculation
Les plaques d’immatriculation sont les plaques métalliques délivrées par l’État d’immatriculation — pour les clients de visitor.us, il s’agit du Montana. Elles sont fixées à votre véhicule et vous restent acquises (et non au véhicule) lorsque vous le vendez. (D’autres États américains autorisent les acheteurs à utiliser les plaques d’immatriculation du vendeur.)
Certificat d’immatriculation
Le certificatd’immatriculation est le document papier délivré par l’État d’immatriculation qui indique les caractéristiques de votre véhicule (année, marque, modèle, numéro d’identification du véhicule), les coordonnées du propriétaire et le numéro de plaque d’immatriculation. C’est ce document que vous devez présenter aux forces de l’ordre si vous êtes contrôlé au volant.
Le certificat d’immatriculation est distinct du titre de propriété. L’immatriculation prouve que le véhicule est actuellement immatriculé (et immatriculé à votre nom) ; le titre de propriété prouve que vous êtes propriétaire du véhicule.
Certificat de propriété du Montana
Votre titre de propriété du Montana est le document officiel de propriété délivré par l'État du Montana une fois l'immatriculation effectuée via visitor.us. Il remplace l'ancien titre de propriété de l'ancien propriétaire.
Le titre de propriété du Montana constitue désormais votre titre de propriété officiel. Vous aurez besoin du titre de propriété original du Montana (et non d’un scan ou d’une photo) pour vendre le véhicule ultérieurement ou pour l’exporter hors des États-Unis.
Comment cela fonctionne
Vous achetez un véhicule. Le vendeur vous remet le titre de propriété précédent signé.
Vous envoyez l'ancien certificat d'immatriculation à visitor.us.
visitor.us vous délivre un permis d’immatriculation temporaire (la plaque temporaire valable 40 jours) afin que vous puissiez conduire pendant que nous procédons à l’immatriculation de votre véhicule.
visitor.us immatricule votre véhicule dans le Montana, et l'État du Montana délivre vos plaques d'immatriculation et votre certificat d'immatriculation. visitor.us les expédie à l'adresse de livraison que vous avez indiquée.
Dans un délai d'environ 30 jours après l'immatriculation, l'État du Montana délivre votre nouveau titre de propriété du Montana, sur lequel vous figurez en tant que propriétaire du véhicule. visitor.us le reçoit, le numérise et le met à votre disposition sur votre tableau de bord, puis expédie le document original à l'adresse de livraison que vous avez indiquée.
