En bref : immatriculer votre véhicule dans le Montana signifie, dans la plupart des cas, que vous n'aurez pas de taxe sur les ventes à payer — le Montana n'applique pas de taxe générale sur les ventes, et les concessionnaires exonèrent généralement les acheteurs venant d'un autre État de la taxe sur les ventes de leur propre État. Cependant, quelques États obligent les concessionnaires à percevoir la taxe sur les ventes même pour les ventes à des clients hors de l'État, à moins que des démarches spécifiques ne soient effectuées. Si vous achetez chez un concessionnaire en Californie, dans l'État de Washington ou en Arizona, anticipez et posez les bonnes questions avant de signer.
Comment fonctionne généralement la taxe sur les ventes de véhicules
Aux États-Unis, la taxe sur les ventes de véhicules est fixée par chaque État, et non par le gouvernement fédéral, et elle est généralement basée sur l’État dans lequel le véhicule est immatriculé.
Les concessionnaires sont généralement tenus de percevoir la taxe sur les ventes pour les acheteurs qu’ils considèrent commerésidant dans l’État (par exemple, un résident de New York achetant chez un concessionnaire new-yorkais).
Les acheteurs hors de l'État sont généralement exonérés : le concessionnaire s'attend à ce que vous vous acquittiez des taxes lors de l'immatriculation dans un autre État. Comme vous allez immatriculer votre véhicule dans le Montana, où il n'y a pas de taxe sur les ventes générale, vous n'avez en principe rien à payer.
Les vendeurs privés (des particuliers, et non des concessionnaires) ne perçoivent aucune taxe sur les ventes ; toute taxe est prise en charge lors de l’immatriculation — et, là encore, le Montana n’en applique aucune.
Ainsi, pour la plupart des clients, acheter hors de l’État ou auprès d’un vendeur particulier et immatriculer le véhicule dans le Montana signifie ne pas payer de taxe sur les ventes. Les exceptions ci-dessous sont les cas où une planification supplémentaire s’avère payante.
Les États qui nécessitent une préparation supplémentaire
Californie
Les concessionnaires californiens doivent percevoir la taxe sur les ventes de Californie pour les véhicules livrés au sein de l’État, même à des acheteurs résidant hors de l’État.
Les concessionnaires peuvent généralement exonérer une vente de taxe lorsque le véhicule est livré en dehors de la Californie. Exemples courants :
Région de la baie de San Francisco → livraison à Reno, dans le Nevada
Région de Los Angeles → livraison à Las Vegas, dans le Nevada
Région de San Diego → livraison à Yuma, en Arizona
Certains concessionnaires californiens délivrent également un « permis de trajet unique » qui permet à un acheteur résidant hors de l’État de quitter le parc automobile au volant du véhicule sans payer la taxe de vente californienne. Renseignez-vous auprès de votre concessionnaire sur sa politique relative aux acheteurs hors de l’État avant d’effectuer votre achat.
Washington
Les concessionnaires de l’État de Washington doivent justifier que l’acheteur réside en dehors de l’État, faute de quoi ils se verront eux-mêmes facturer la taxe sur les ventes.
Point essentiel pour les clients de visitor.us : une immatriculation du Montana ne prouve pas votre lieu de résidence personnel ; l’État de Washington exigera donc vos propres justificatifs de résidence hors de l’État ou à l’étranger.
Les vendeurs particuliers dans l'État de Washington ne perçoivent pas de taxe sur les ventes ; un achat entre particuliers permet donc d'éviter cette taxe au moment de la vente. Si vous achetez auprès d'un concessionnaire de l'État de Washington, demandez-lui précisément quels justificatifs de résidence il vous demande de fournir.
Arizona
À l’instar de la Californie, l’Arizona oblige les concessionnaires à percevoir la taxe sur les ventes de l’Arizona sur les véhicules vendus dans l’État, même pour les acheteurs hors de l’État. Les concessionnaires peuvent délivrer un certificat d’exonération fiscale lorsque le véhicule est livré hors de l’Arizona (souvent au Nouveau-Mexique ou au Nevada).
D’autres États peuvent également modifier leur réglementation
Cette liste n’est pas exhaustive. D’autres États peuvent avoir – ou introduire – des règles similaires obligeant les concessionnaires à percevoir la taxe sur les ventes auprès des acheteurs hors de l’État, et l’application de ces règles peut se durcir avec le temps. visitor.us n’est pas toujours immédiatement au courant des mises à jour de chaque État.
Demandez toujours à l’avance à votre vendeur si votre achat peut bénéficier d’une exonération pour les acheteurs hors de l’État, quels documents sont requis et si la concession a déjà géré des ventes exonérées de taxe pour des acheteurs hors de l’État.
Que dire à votre concessionnaire
Si un concessionnaire part du principe que vous allez immatriculer le véhicule localement et insiste pour ajouter la taxe sur les ventes, il est généralement utile d’expliquer clairement votre situation. N’hésitez pas à copier et adapter ce message :
Bonjour, je vais immatriculer ce véhicule dans le Montana via un service d’immatriculation (visitor.us), il ne sera donc pas immatriculé dans [État]. D’après ce que j’ai compris, les acheteurs hors de l’État sont généralement exonérés de la taxe sur les ventes de [État]. Pourriez-vous m’indiquer les documents dont vous avez besoin de ma part pour traiter cette vente en tant que vente hors de l’État (exonérée de taxe), et si une livraison en dehors de [État] est requise ? J’aimerais régler ce point avant de finaliser l’achat.
Qu'en est-il des frais propres au Montana ?
Les frais d’immatriculation du Montana (y compris la petite taxe du comté de Gallatin et, pour les véhicules de grande valeur, la surtaxe de luxe) sont des frais d’immatriculation — et non une taxe sur les ventes — et visitor.us les règle en votre nom lors de l’immatriculation. Ceux qui s’appliquent à votre véhicule sont décrits dans la section « Frais supplémentaires éventuels ».
Vous achetez chez un concessionnaire ? Consultez également les rubriques « Acheter votre véhicule chez un concessionnaire» (lien disponible dès sa publication) et « Mon concessionnaire peut-il immatriculer mon nouveau véhicule dans le Montana ? ». Vous avez des questions concernant votre situation particulière ? Envoyez un e-mail à [email protected].